La Taxe sur les Fenêtres : Vol de la Lumière du Jour

Charlotte D.
July 9, 2021
La taxe sur les fenêtres était une taxe foncière basée sur le nombre de fenêtres dans une maison, introduite pour la première fois en Grande-Bretagne en 1696 et plus tard en France. Il en résulta une nouvelle forme d'évitement fiscale, les gens commencèrent à murer leurs fenêtres pour éviter de payer l'impôt. Ces vieilles maisons dont les fenêtres ont été murées ou plâtrées sont encore visibles aujourd'hui en Angleterre et en France.

Raisons de l’introduction de la taxe

À la fin des années 1690, le roi Guillaume III d’Angleterre avait besoin d’argent pour différentes raisons. Premièrement, il devait de l’argent aux Hollandais pour avoir équipé son invasion pour renverser le roi précédent ; Jacques II. Deuxièmement, il y avait le conflit en Irlande et la guerre de neuf ans sur le continent à financer. Troisièmement, il y avait des alliés de Jacques II en Écosse qu’il devait expulser. Enfin, il y avait une crise monétaire en Angleterre, car les pratiques de rognage numismatique furent baisser la valeur du shilling et entraînèrent une perte de revenu pour le gouvernement.

En 1696, la solution fut présentée sous la forme d’un tarif sur les maisons, la lumière et les fenêtres, également connu sous le nom de taxe sur les fenêtres.

Un percepteur pouvait passer devant la maison de quelqu’un et compter le nombre de fenêtres de l’extérieur, il n’avait pas à entrer et aucun engagement avec le contribuable n’était requis, ni aucune déclaration de sa part. Les fenêtres ne peuvent pas être cachées, c’était donc une taxe difficile à éviter.

Comme pour tout autre impôt, l’argument était qu’il était juste, dans le sens où plus une personne avait de fenêtres, plus elle était susceptible d’être riche et donc plus sa capacité de payer était grande. Comme le souligna Murray Rothbard : « Il ne peut pas y avoir de “justice fiscale” La fiscalité n’est rien d’autre qu’un vol organisé, et le concept de “juste impôt” est donc tout aussi absurde que celui de “vol équitable”. »

Le fait que cet impôt n’affecterait que les riches était une autre erreur. Comme Adam Smith le déclara dans La Richesse des nations : « Une maison de 10 livres de loyer dans une ville de province, peut quelquefois avoir plus de fenêtres qu’une maison à Londres, de 500 livres », mais la maison de campagne la plus pauvre devait plus d’impôts.

La taxe sur les fenêtres a été introduite sur une base temporaire, mais comme le souligna Milton Friedman, « Rien n’est plus durable qu’un programme gouvernemental temporaire ».

En France, l’impôt sur les portes et fenêtres, l’équivalent français de la taxe sur les fenêtres, a été introduit en 1798.

Un reçu de 1755 de la taxe sur les fenêtres

Une nouvelle forme d’évitement fiscale

Les montants à payer étaient faibles au début, à commencer par un taux forfaitaire de deux shillings (équivalent à 13,98 livres en 2019) par maison avec jusqu’à dix fenêtres, mais au fil des années, ils augmentèrent.

Plutôt que de payer, les gens commencèrent à boucher leurs fenêtres avec des briques ou du plâtre (certains même peignaient les briques en noir et blanc pour ressembler aux fenêtres qui manquaient maintenant).

En 1718, il était déjà noté que la taxe ne rapportait pas autant de revenus qu’espéré. C’est le principe de la courbe de Laffer, plus le gouvernement est avide d’impôts, moins il en reçoit.

Mais le gouvernement ignora ce principe et au lieu de baisser, continua à augmenter la taxe, ce qui entraîna des tactiques d’évitement encore plus extrêmes. Par exemple, les maisons étaient construites avec moins de fenêtres, certaines étaient construites avec des fenêtres déjà murées, des immeubles d’appartements étaient construits avec des étages entiers de chambres sans fenêtre.

La Taxe sur le Verre

En 1746, le gouvernement du roi George II alla encore plus loin et introduisit la taxe sur le verre, qui par la suite fut mentionnait par la revue médicale The Lancet comme « un impôt absurde sur la lumière ».

Les deux taxes devinrent « une cause de déformation dans la construction » selon John Stuart Mill, et c’est le seuil de la taxe qui déterminait le nombre de fenêtres qu’une maison aurait.

Lorsque le premier ministre William Pitt tripla la taxe en 1797, un charpentier signala au Parlement qu’une rue entière lui avait demandé de briquer ou de recouvrir leurs fenêtres.

Maladie et Mortalité

Une conséquence de la taxe était qu’elle rendait les gens malades et augmentait la mortalité en raison de l’humidité et du manque de vitamine D provenant de la lumière naturelle. Les épidémies de typhus, de variole et de choléra s’aggravèrent. Le rachitisme était si répandu à l’époque en Angleterre qu’on l’appelait « la maladie anglaise » sur le continent européen. The Lancet fit référence à la taxe comme un « encouragement direct à la maladie ».

Opposition Croissante

Au 19e siècle, l’opposition à la taxe sur les fenêtres était partout. « L’adage “libre comme l’air” est devenu obsolète », déclara Charles Dickens. « Ni l’air ni la lumière n’ont été gratuits depuis l’imposition de la taxe sur les fenêtres. » L’écrivain français Victor Hugo critiqua également la taxe, dans un sermon de Mgr Myriel, l’un des personnages de son célèbre roman Les Misérables.

« Mes très chers frères, mes bons amis, il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n’ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante-six mille cabanes qui n’ont qu’une ouverture, la porte. Et cela, à cause d’une chose qu’on appelle l’impôt des portes et fenêtres. Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies. Hélas ! Dieu donne l’air aux hommes, la loi le leur vend. »

Mgr Myriel

Les Miserables

La fin de la taxe sur les fenêtres

En 1845, peu de temps après la réintroduction de l’impôt sur le revenu, Sir Robert Peel abrogea la taxe sur le verre, mais la taxe sur les fenêtres continua.

Ce n’est qu’en 1850 qu’une motion fut finalement présentée au Parlement pour l’abroger. Il a été dit que les députés crièrent « Vol de la lumière du jour ! » lorsque l’affaire fut débattue, bien que cela n’ait jamais pu être confirmée. Néanmoins, l’expression continua d’être utilisée en référence à des accusations scandaleuses. La motion échoua.

Ce n’est qu’après une autre campagne nationale que la taxe fut finalement abrogée en 1851. 75 ans de plus ont dû s’écouler pour que la taxe soit abrogée en France.

Ce fait historique montre l’avidité intemporelle du gouvernement pour les impôts, qui sont utilisés à des fins auxquelles les contribuables n’ont jamais consenti et, en fin de compte, nuisent à la population. Mais plus important encore, cela montre que les gens sont prêts à changer leur comportement et à se battre pour échapper au vol et défendre leur liberté et leurs biens contre le gouvernement.